Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTRONIC MODULAR SYSTEMS INC.
ELECTRONIC MODULAR SYSTEMS, INC. (société organisée sous les lois de l'état du Texas) 4546 Beltwood, DALLAS, Etat du Texas 75234 (Etats-Unis d'Amérique).

Numéro de dépôt :
1285139
Date de dépôt :
28/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1994

Présentation de la marque ELECTRONIC MODULAR SYSTEMS INC.

Déposée le 28 septembre 1984 par ELECTRONIC MODULAR SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELECTRONIC MODULAR SYSTEMS INC. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ELECTRONIC MODULAR SYSTEMS, INC. (société organisée sous les lois de l'état du Texas) 4546 Beltwood, DALLAS, Etat du Texas 75234 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque ELECTRONIC MODULAR SYSTEMS INC. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTRONIC MODULAR SYSTEMS INC. est expirée depuis le 28 septembre 1994.

ELECTRONIC MODULAR SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : PRESSKON , EMS


ELECTRONIC MODULAR SYSTEMS, INC. (société organisée sous les lois de l'état du Texas) 4546 Beltwood, DALLAS, Etat du Texas 75234 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;calculateurs numériques; extincteurs.